Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site santalim.fr est édité par :

SANTALIM, SAS (société par actions simplifiée) au capital social de 447 125,00 € Siège social : Bât. 1, 26 Chemin de la Forestière, 69130 Écully RCS Lyon sous le numéro 912 722 931 N° SIRET : 912 722 931 00017 N° de TVA intracommunautaire : FR37912722931 Téléphone : 06 82 32 01 08 Email : contact@santalim.com

Directeur de la publication : Joël Maisonnial, Président


2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

1&1 IONOS SARL Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 € Siège social : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France RCS Sarreguemines n° 431 303 775 Téléphone : 09 70 80 89 11 Email : support@1and1.fr



3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site santalim.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos...) est la propriété exclusive de SANTALIM, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6-I-7 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), tout contenu jugé illicite peut être signalé à l'éditeur du site à l'adresse email indiquée ci-dessus.


5. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.